Le photovoltaïque

Auteur(s) :

Par William ALTIDE – Marie-Odile GAIN – David BOULANGER – Damien DUTRIEUX – Frédéric VAUVILLÉ et Hélène PAERELS
Consultants au CRIDON Nord-Est

Préface de :

Noël LESAGE
Notaire,
Rapporteur au Congrès de Nantes (1994).

Date de parution:

Janvier 2011

Résumé :

Sommes-nous enfin parvenus à apprivoiser le soleil ? Sûrement pas ! Tels des Icare à trop vouloir s’en rapprocher, nos ailes continueraient de fondre… Pourtant, une domestication des rayonnements solaires semble réussie. Elle permet de produire de l’énergie électrique, renouvelable et propre pour l’environnement. Pour atteindre ce résultat, il convient d’organiser diverses installations techniques destinées à réaliser l’effet photoélectrique souhaité. C’est là que l’ingénieur laisse la place au juriste. Celui-ci détermine le régime de droit applicable à la mise en place de la centrale photovoltaïque et de ses éléments. Or, le droit susceptible de régir un tel dessein est varié et complexe. C’est pourquoi, forts de notre expérience de terrain et à la suite de cycles de conférences sur ce thème, nous vous proposons un recueil clair, complet et utile, sous la forme de questions et réponses opérationnelles, pour organiser et réussir selon les justes règles de droit votre projet photovoltaïque.