Voici les 6 résultats

100 questions de servitudes de droit privé

OUVRAGE

Auteur(s) :

Par Thierry DUBAELE
Consultant associé au CRIDON Nord-Est
Maître de conférences des Universités

Préface de :

Professeur PÉRINET-MARQUET.

Date de parution :

Avril 2014

Résumé :

L’asservissement n’a pas été totalement aboli ! Thierry DUBAELE nous le démontre en une centaine de questions et réponses que chacun lira comme autant de nouvelles à suspens. A chaque fois, on attend, haletant, le dénouement : la contrainte réclamée sera-t-elle ou non retenue ? Mais, rassurons-nous immédiatement, Victor Schœlcher n’en sera pas affecté, car ses Servitudes ne mettent en rapport que des immeubles, des fonds dominants et servants. L’ouvrage permet de clarifier avec une grande pédagogie une matière délicate, mais dont les questions se posent pour chaque propriété immobilière. Il intéressera autant le notaire que tout professionnel de l’immobilier ou l’étudiant en droit des biens, mais également le
propriétaire foncier qui souhaite savoir s’il peut passer sur la propriété de son voisin ou si celui-ci peut poser son échelle sur son terrain pour réaliser des travaux sur son propre immeuble.

EDITEUR : CRIDON Nord-Est
EAN :
N° EDITION : 1ère édition
FORMAT : 150 mm x 210 mm
NBRE DE PAGES : 430 pages
PRIX : 30 € TTC

Cent & une questions de copropriété

OUVRAGE

Auteur(s) :

Par Thierry DUBAELE
Consultant associé au CRIDON Nord-Est
Maître de conférences des Universités

Préface de :

Préface de Jacques LAFOND
Docteur en droit,
Avocat honoraire au Barreau de Paris,
Ancien chargé d’enseignement à l’université de Paris II.

Date de parution :

Octobre 2009

Résumé :

Il y avait déjà Mille et une nuits, il y aura maintenant aussi Cent et une – et même bien davantage – difficultés de la copropriété résolues grâce à l’indispensable ouvrage rédigé par Thierry DUBAELE, consultant associé au CRIDON Nord-Est et Maître de conférences des Universités. Du syndic au copropriétaire, en passant bien évidemment par le notaire, quiconque rencontre la copropriété ne pourra bientôt plus se passer des avis clairs, documentés et tranchés de cet auteur expérimenté.

EDITEUR : CRIDON Nord-Est
EAN : 2-9520596-4-0
N° EDITION : 1ère édition
FORMAT : 150 mm x 210 mm
NBRE DE PAGES : 354 pages
PRIX : 30 € TTC

Le droit de préemption urbain

OUVRAGE

Auteur(s) :

Par Damien DUTRIEUX
Consultant au CRIDON Nord-Est

Préface de :

Sylvain PÉRIGNON

Date de parution :

Avril 2011

Résumé :

Les éditions successives d’un même ouvrage ne se justifient pas si elles n’apportent rien de nouveau au lecteur. Loin de cela, la dernière livraison du Droit de préemption urbain de
Damien Dutrieux, consultant au CRIDON NORD-EST et maître de conférences associé à l’Université de Valenciennes, nous permet de revisiter entièrement et encore plus efficacement cette matière quotidienne pour le professionnel de l’immobilier. Outre les indispensables mises à jour et les précisions apportées dans les 100 cas étudiés, l’ouvrage est enrichi d’une présentation précise et pédagogique de ce qu’est le droit de préemption urbain. Avec ce nouveau livre, en plus des réponses à ses questions les plus courantes et les plus
délicates, le lecteur, professionnel de l’immobilier averti ou débutant, voire étudiant, aura entre les mains un outil incontournable pour sa compréhension de cette matière aux frontières des droits privé et public.

EDITEUR : CRIDON Nord-Est
EAN : -9520596-6-7
N° EDITION : 2ème édition
FORMAT : 150 mm x 210 mm
NBRE DE PAGES : 312 pages
PRIX : 30 € TTC

Le photovoltaïque

OUVRAGE

Auteur(s) :

Par William ALTIDE – Marie-Odile GAIN – David BOULANGER – Damien DUTRIEUX – Frédéric VAUVILLÉ et Hélène PAERELS
Consultants au CRIDON Nord-Est

Préface de :

Noël LESAGE
Notaire,
Rapporteur au Congrès de Nantes (1994).

Date de parution:

Janvier 2011

Résumé :

Sommes-nous enfin parvenus à apprivoiser le soleil ? Sûrement pas ! Tels des Icare à trop vouloir s’en rapprocher, nos ailes continueraient de fondre… Pourtant, une domestication des rayonnements solaires semble réussie. Elle permet de produire de l’énergie électrique, renouvelable et propre pour l’environnement. Pour atteindre ce résultat, il convient d’organiser diverses installations techniques destinées à réaliser l’effet photoélectrique souhaité. C’est là que l’ingénieur laisse la place au juriste. Celui-ci détermine le régime de droit applicable à la mise en place de la centrale photovoltaïque et de ses éléments. Or, le droit susceptible de régir un tel dessein est varié et complexe. C’est pourquoi, forts de notre expérience de terrain et à la suite de cycles de conférences sur ce thème, nous vous proposons un recueil clair, complet et utile, sous la forme de questions et réponses opérationnelles, pour organiser et réussir selon les justes règles de droit votre projet photovoltaïque.

EDITEUR : CRIDON Nord-Est
EAN : 2-9520596-5-9
N° EDITION : 1ère édition
FORMAT : 150 mm x 210 mm
NBRE DE PAGES : 136 pages
PRIX : 30 € TTC

Les plus-values immobilières des particuliers

OUVRAGE

Auteur(s) :

Par Claire CHEVALIER & Hélène PAERELS
Consultantes au CRIDON Nord-Est

Préface de :

/

Date de parution :

Février 2017

Résumé :

Vendre son immeuble est quelquefois un déchirement pour le particulier. Il pourra parfois se consoler en constatant le profit que lui procure l’opération lorsqu’il compare le prix payé lors
de l’achat et le prix de la revente. Satisfaction de courte durée, car cette plus-value risque d’être en bonne partie absorbée par l’impôt ! Pour éviter la douche écossaise, mieux vaut alors avoir anticipé le coût de cette fiscalité. L’ouvrage rédigé par Claire Chevalier et Hélène Paerels permettra à chacun d’appréhender clairement et sereinement l’impôt de plus-value immobilière. Parfaitement actualisé et fruit de leur expérience pratique, les auteurs offrent à chacun, professionnel ou particulier, fiscaliste ou non, un exposé concret et parfaitement clair d’une fiscalité réputée complexe, qu’elles ont enfin rendue abordable pour tous.

EDITEUR : CRIDON Nord-Est
EAN : 9782711025183
N° EDITION : 1ère édition
FORMAT : 150 mm x 210 mm
NBRE DE PAGES : 342 pages
PRIX : 30 € TTC

Publicité foncière : Organisation et principales caractéristiques

OUVRAGE

Auteur(s) :

Par Alain FOURNIER
Ancien administrateur civil à la DGI – Conservateur des hypothèques
honoraire – Ancien Président de la Commission juridique de
l’Association des Conservateurs des hypothèques (A.M.C.)
Avec la collobaration de Serge LAMIAUX
Consultant au CRIDON Nord-Est

Préface de :

Doyen Raymond LE GUIDEC

Date de parution :

Février 2014

Résumé :

Déjà la troisième édition de la Publicité foncière d’Alain Fournier, assurément l’un des meilleurs spécialistes actuels de cette matière, dont les travaux ont permis de clarifier et de mettre en avant son caractère incontournable pour tous ceux, particulièrement les notaires, qui s’intéressent à l’immobilier. L’ouvrage est totalement refondu afin de prendre en compte la disparition du régime des conservateurs ou le principe nouvellement défini de l’exigence de l’authenticité, requise pour publier. Il est enrichi d’éléments de droit comparé et d’une partie consacrée à l’exploitation de la documentation foncière. Pour réaliser ce travail considérable, Alain Fournier s’est adjoint la précieuse collaboration d’un juriste du CRIDON-Nord-Est, Serge Lamiaux, lui-même versé dans la publicité foncière. Voilà un ouvrage de référence dont la lecture s’impose à tous les praticiens de l’immobilier actuels ou futurs, et, naturellement, aux étudiants.

EDITEUR : CRIDON Nord-Est
EAN :
N° EDITION : 3ème édition
FORMAT : 150 mm x 210 mm
NBRE DE PAGES : 200 pages
PRIX : 30 € TTC