SAFER FERMIER : RETOUR AUX SOURCES

SAFER FERMIER : RETOUR AUX SOURCES

4 lieux
4 dates
8 heures

Droit rural

Formateur(s) :

Stéphanie DE LOS ANGELESConsultante au CRIDON Nord-Est
Prérequis :Connaissances de base en droit rural et/ou pratique notariale du droit rural.
Objectifs pédagogiques :Maîtriser les contours des prérogatives de la SAFER et du fermier en cas de vente immobilière et de toutes opérations entrant dans le champ d’application des dispositifs ; y compris connaître et maîtriser les variétés de baux ruraux.
Je me forme

PANORAMA DE LA FISCALITÉ IMMOBILIÈRE 2019

4 lieux
4 dates
4 heures

Fiscalité immobilière

Formateur(s) :

Claire CHEVALIER & Hélène PAERELSConsultantes au CRIDON Nord-Est
Prérequis :Les bases de la fiscalité immobilière : IRPP – Revenus fonciers, TVA immobilière, Plus-values immobilières des particuliers
Objectifs pédagogiques : Isoler les jurisprudences et les doctrines administratives marquantes intervenues en 2019 et cerner leurs impacts. Connaitre et maitriser les dernières évolutions législatives.
Je me forme
Questions de droit forestier

QUESTIONS DE DROIT FORESTIER

4 lieux
4 dates
6 heures

Droit rural & public

Formateur(s) :

Stéphanie DE LOS ANGELES & Philippe DUPUISConsultants au CRIDON Nord-Est
Prérequis :Connaissance générale en droit rural et en droit public.
Objectifs pédagogiques :Maîtriser les particularités applicables à la forêt.
Je me forme